Conseil municipal
Prochaine séance du conseil :
Vendredi 9 juin 2023 20h00 - Salle du conseil
Hôtel de ville - 2 rue Saint Jean - 44810 Héric
Ordre du jour mis en ligne quelques jours avant le conseil
1.1- Désignation des délégués du Conseil Municipal pour les élections sénatoriales 2023
1.2- Motion de soutien à Yannick MOREZ, Maire de Saint-Brevin, et pour dire stop aux violences faites aux élus
2. Enfance
2.1- Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion de l’Accueil de Loisirs
2.2- Désignation des membres de la commission de délégation de service public
3. Aménagement
3.1- Conventions de servitude avec TERRITOIRE ÉNERGIE 44
4. Culture
4.1- Subvention 2023 à l’UFC – ANC
5. Communication des décisions du Maire n°2023-18 à 2023-21
6. QUESTIONS DIVERSES
Les procès-verbaux des conseils municipaux
2023
2022
Retrouvez la liste des délibérations votées lors des conseils dans la rubrique suivante : publication des actes administratifs
Procès-verbal du 12 décembre 2022
Procès-verbal du 10 octobre 2022
Procès-verbal du 5 septembre 2022